Le titre de séjour La déclaration d'impôts L'état civil Le notaire Le recours Le justificatif de domicile La procuration Le délai La prorogation Le cachet Le numéro de sécurité sociale La copie certifiée conforme La déclaration sur l'honneur Le guichet Le récépissé L'attestation La demande La pièce justificative La préfecture Le fonctionnaire
En savoir plus sur ce mot
La pièce justificative
C'est tout document prouvant une déclaration. Pièce désigne ici un élément du dossier, non une salle.
Exemples en contexte
Il manque une pièce justificative au dossier.
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Chaque pièce justificative doit être lisible.
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